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Le Compte-Rendu du Conseil

Le conseil municipal se réunit au minimum une fois par trimestre sur convocation du Maire.

ANNÉE 2019

séance du 19 juin (annexes consultables en Mairie)
séance du 09 avril - [budget primitif 2018 - synthèse BP 2018 (Autres annexes consultables en Mairie)
séance du 13 mars - compte administratif 2018 - synthèse CA - Débat d’orientation budgétaire (Autres annexes consultables en Mairie)
séance du 29 janvier

ANNÉE 2018

séance du 18 décembre
séance du 15 novembre - règlement intérieur TOM POUCE 2018 -SDEPA rapport annuel 2017
séance du 25 septembre
séance du 19 septembre
séance du 31 juillet - règlement intérieur ALSH septembre 2018 -SIEP rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable 2017 - SIEP note info Agence de l’eau - SIEP bilan ARS 2017
séance du 6 juin - (Annexes consultables en Mairie)
séance du 10 avril - [budget primitif 2018 - synthèse BP 2018 (Autres annexes consultables en Mairie)
séance du 26 marscompte administratif 2017 - synthèse CA - Débat d’orientation budgétaire (Autres annexes consultables en Mairie)
séance du 27 février (Annexes consultables en Mairie)
séance du 25 janvier

ANNÉE 2017

séance du 15 décembre
séance du 9 novembre
séance du 27 septembre (Annexes consultables en Mairie)
séance du 24 juillet (Annexes consultables en Mairie)
séance du 7 juin (Annexes consultables en Mairie)
séance du 10 avril - compte administratif 2016 - synthèse CA - budget primitif 2017 - synthèse BP 2017 (Autres annexes consultables en Mairie)
séance du 22 mars - Débat d’orientation budgétaire (Autres annexes consultables en Mairie)
séance du 7 février (Annexes consultables en Mairie)

ANNÉE 2016

séance du 14 décembre (Annexes consultables en Mairie)
séance du 3 novembre (Annexes consultables en Mairie)
séance du 19 septembre (Annexes consultables en Mairie)
séance du 21 juillet (Annexes consultables en Mairie)
séance du 22 juin (Annexes consultables en Mairie)
séance du 11 mai (Annexes consultables en Mairie)
séance du 11 avril - Synthèse Budget primitif 2016 (Autres annexes consultables en Mairie)
séance du 23 mars - Débat d’Orientations Budgétaires compte administratif 2015 Synthèse CA 2015(Autres annexes consultables en Mairie)
séance du 14 mars (Annexes consultables en Mairie)

ANNÉE 2015

séance du 18 décembre (Annexes consultables en Mairie)
séance du 25 novembre (Annexes consultables en Mairie)
séance du 19 octobre (Annexes consultables en Mairie)
séance du 28 septembre (Annexes consultables en Mairie)
séance du 28 juillet (Annexes consultables en Mairie)
séance du 18 juin (Annexes consultables en Mairie)
séance du 8 avril (Annexes consultables en Mairie)
séance du 16 mars (Annexes consultables en Mairie)
séance du 20 janvier